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Marques déposées par SISSEL FRANCE
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ARPEGE SANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARPEGE SANTE
SISSEL FRANCE

Numéro de dépôt :
4459036
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2028
ARPEGE SANTE de SISSEL FRANCE

Présentation de la marque ARPEGE SANTE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par SISSEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARPEGE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est SISSEL FRANCE domicilié(e) 14 RUE DES GRANDES BOSSES - 44220 - COUERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISSEL FRANCE, Monsieur CEDRIC MEUNIER domicilié(e) 14 RUE DES GRANDES BOSSES - 44220 - COUERON - France.

La marque ARPEGE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEGE SANTE arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.

SISSEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOMASS , MINISONIC


SISSEL FRANCE - 14 RUE DES GRANDES BOSSES - 44220 - COUERON - France


SISSEL FRANCE, Monsieur CEDRIC MEUNIER - 14 RUE DES GRANDES BOSSES - 44220 - COUERON - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; mobilier spécial à usage médical ; sièges et coussins de sièges orthopédiques; chaises pour thérapie et massage (chaises spéciales à usage médical) ; appareils d'exercice physique à usage médical; appareils pour le soin et le traitement des troubles de l'appareil locomoteur; appareils pour l'électrothérapie, thérapie par ultrasons, thérapie par ondes de pression, thérapie par laser et thérapie du métabolisme; équipements de traction, appareils de mouvement à servocommande, appareils d'étirement et de renforcement des muscles à usage médical; poches de gel réfrigérant et chauffant à usage médical; appareils de diagnostic; chaises pour cabinets médicaux (chaises spéciales à usage médical) ; compresses froides et chaudes; meubles spéciaux à usage médical.